Conseil Municipal du 29 septembre 2026

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra :

🗓 Mardi 29 septembre 2026
🕡 À 18h30
📍 En mairie, salle du Conseil

Cette séance est publique et portera sur les points suivants :

📋 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2026
  2. Rapport d’activité de la Communauté d’agglomération du Pays de Landerneau-Daoulas
  3. Rapport d’activité de la Société publique locale CAPLD Energies Renouvelables
  4. Subvention classe de mer – Ecole Renée le Née
  5. Créances irrécouvrables présentées en non-valeurs en 2026
  6. Débat sur la protection sociale complémentaire
  7. Demande de subventions pour la réfection des quais du Camfrout
  8. Mise en place de la Taxe sur la vacance des locaux d’habitation en 2027
  9. Plan local d’urbanisme intercommunal – Modification n°3 – Notification aux personnes publiques associées : Notice de présentation et évaluation environnementale
  10. Règlement intérieur du Conseil municipal
  11. Subventions : Les vendredis du Camfrout
  12. Subvention exceptionnelle Tournoi FUTSAL – Football Associatif de la Rade (FAR)
  13. Redevances d’occupation du domaine public «Télécommunications »
  14. Correction de l’actif du Centre communal d’action sociale
  15. AMF 29 – Fonds de soutien aux communes sinistrées